MENTIONS LÉGALES
Le site www.vsnews.fr est édité par la société Terre de Vignes, Passage du Cheval Blanc, 2 rue de la Roquette - 75011 Paris - France. Sarl au capital de 50 000,45 Euros - RCS Paris n° 404 912 362 - Code NAF : 5814Z - Téléphone: +33 (0)1 43 55 97 25 - courriel :
Directeur de la publication : M. Thomas Gueller.
Contact :
Hébergement: SARL OVH - 140, quai du Sartel - 59100 ROUBAIX, FRANCE. Pour contacter cet hébergeur, rendez-vous à l’adresse http://www.ovh.com/fr/support/
Politique de confidentialité
Les données utilisateurs sont traitées et conservées par Terre de Vignes sarl, éditrice du site www.vsnews.fr
Pour toute demande d'information ou de modification :
Terre de Vignes sarl collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées téléphoniques) uniquement pour permettre l’accès aux services proposés par le site www.vsnews.fr. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie (connexion / inscription).
Cookies
Le site utilise des traceurs Google Analytics afin d’analyser l’audience de façon anonyme. Ces traceurs (cookies) sont soumis à votre accord préalable.
Terre de Vignes sarl se réserve le droit de suivre statistiquement le nombre et la typologie de ses visteurs mais en leur garantissant l’anonymat.
Informatique et libertés
Le Site www.vsnews.fr est enregistré auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés sous le numéro 1464325.
D’ores et déjà chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le Site dispose des droits d'opposition (article 38 de la loi), d'accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant à V&S News, Passage du Cheval Blanc, 2 rue de la Roquette, 75011 Paris.
Propriété intellectuelle
Terre de Vignes sarl et ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle sur les textes, images, graphiques ainsi que sur l’architecture du site. À ce titre, leurs reproductions, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle.
Responsabilité
Le site www.vsnews.fr peut contenir des publicités qui n’engage nullement la sarl Terre de Vignes par leur contenu ou par les relations commerciales qu’elles peuvent entraîner entre les parties.
Identifiant unique CITEO = FR234098_01AUTZ